Commission administrative paritaire départementale (CAPD) : pour les personnels titulaires. Les commissions administratives paritaires (CAP) - CDG 76 Vous participez à l'examen de décisions concernant votre carrière ou le fonctionnement des services, via des représentants élus siégeant au sein d'instances consultatives. Ce dossier ne semblait pas présenter une difficulté particulière. Consultation des dossiers; Confidentialité; Documents de saisine . Liste actualisée en 2021 des compétences des ... - Jurisconsulte à compter du 1 er janvier 2021, les décisions individuelles en matière notamment de promotion interne, d'avancement de grade et de prorogation de stage le décret n°89-229 du 17 avril 1989 relatif aux commissions … A quoi sert la commission administrative paritaire (CAP) - CDG44 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE Catégorie C . Commission consultative paritaire (CCP) : pour les personnels contractuels. Elles traitent des sujets relatifs aux carrières individuelles. Avril - décembre 2021 RENSEIGNEMENTS Tel. <<< Le Communiqué >>> Liste définitive des PES-PC-PSYC; Liste définitive des PESD -PCD -PSYCD; Liste définitive des EPS commission administrative paritaire 2021 Première CAP de l'année 3 février 2019 steno_CGT 0. 3 / Retour sommaire 4/ DETA HEMENTS ET RE RUTEMENTS A L'ETRANGER (p 81 à 102) a) Recrutements et détachements Etablissements des réseaux AEFE, MLF AFLEC Note de service du 6 septembre 2021 (BO 33 du 9 septembre 2021) p 81 Calendrier des procédures de recrutement p 91 b) Postes et missions hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec Commission Administrative Paritaire - SYNDICAT CGT BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ Elles traitent des sujets relatifs aux carrières individuelles. TITRE Ier : ORGANISATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE ... ©Journal de l'Île. Répertoire des concepts -> Actes de gestion -> Commission ... Landmarks Commission | City of Provo, UT